Traduction fournie à titre indicatif ; en cas de divergence, seule la version allemande fait foi.
Champ d’application, définitions
Les présentes conditions générales (« CG ») régissent exclusivement la relation commerciale entre Original BTC GmbH (« le Fournisseur ») et le client (« le Client »), dans leur version en vigueur au moment de la commande. Les conditions du Client divergentes ne sont pas reconnues, sauf accord écrit exprès du Fournisseur.
Est « consommateur » toute personne dont l’objectif des livraisons et prestations commandées ne peut être attribué principalement à une activité professionnelle commerciale ou indépendante. Est « professionnel » toute personne physique ou morale, ou société dotée de la personnalité juridique, qui conclut le contrat dans l’exercice de son activité commerciale ou indépendante.
Sont des « fabrications sur mesure » tous les biens qui diffèrent de nos produits « standard » (c’est-à-dire ceux proposés à la vente sur le site Original BTC au moment de la commande).
« Contrat » : le contrat conclu entre le Client et le Fournisseur portant sur la vente des biens.
Parties au contrat
Original BTC GmbH est un fabricant de luminaires classiques et contemporains, produits au Royaume-Uni. Contact : +49 89 54195291 ou Original BTC GmbH, Gärtnerplatz 1, 80469 Munich. sales.de@originalbtc.com.
Original BTC GmbH est immatriculée en Allemagne au registre du commerce du tribunal d’instance de Munich sous le numéro HRB 104261, numéro de TVA (en attente). Siège social : Gärtnerplatz 1, 80469 Munich.
Conclusion du contrat
Vous pouvez commander notamment via le passage en caisse de notre site, par e-mail à sales.de@originalbtc.com ou par écrit à l’adresse indiquée au § 2(1). Sur demande, nous émettons un devis écrit valable 30 jours, sauf révocation anticipée ou délai différent expressément indiqué.
À réception de votre commande, nous l’examinons et l’acceptons ou la refusons (par exemple, en cas de rupture de stock). En cas d’acceptation, nous envoyons une confirmation de commande qui forme le contrat.
Nous pouvons, à notre discrétion, vous prêter des biens à titre d’échantillons ; ce statut doit être expressément confirmé avant l’acceptation de votre commande. Les échantillons sont facturés et doivent être payés intégralement (à la commande ou à l’échéance de la facture selon les modalités convenues). S’ils sont retournés sous 30 jours dans leur état d’origine, nous remboursons ou créditons leur coût selon qu’une commande est passée ou non.
Si vous contractez en tant que professionnel, vous êtes tenu, dès la conclusion du contrat, de payer l’intégralité des biens. L’annulation n’est possible qu’avec notre accord. Si nous l’autorisons, vous supportez tous frais et coûts engagés (y compris fabrication et stockage) ainsi que nos frais de remise en stock (généralement 30 % du prix de vente).
Le contrat est conclu en langue allemande.
Objet du contrat
Les images des biens sur notre site et dans nos brochures ont une valeur illustrative. Nous nous efforçons de reproduire les couleurs fidèlement, sans pouvoir garantir une correspondance exacte.
Nous pouvons apporter de légères modifications aux biens pour nous conformer aux exigences légales ou procéder à de petits ajustements et améliorations techniques (p. ex. de sécurité ou de performance).
Les prestations que nous fournissons le cas échéant au titre des biens se limitent à des services de fabrication et d’ingénierie (pour des biens sur mesure) sur la base de dessins, conceptions ou spécifications que vous nous fournissez.
Par défaut, nous câblerons les biens pour votre marché domestique. Nous n’assumons aucune responsabilité pour l’utilisation des biens en dehors du marché pour lequel ils ont été vendus, ni pour la non-conformité aux réglementations électriques ou de câblage en dehors de ce marché.
Biens fabriqués sur mesure
Si nous fabriquons des biens sur mesure d’après vos spécifications, celles-ci doivent être praticables, claires et exactes.
Tous les droits d’auteur, droits sur les dessins et modèles et autres droits de propriété intellectuelle sur les spécifications vous appartiennent. Vous convenez que nous puissions utiliser ces droits dans la mesure nécessaire à la fabrication et à la livraison des biens sur mesure. Toutefois, toute révision que nous apportons aux spécifications, ainsi que tout travail constituant une adaptation, modification ou amélioration des biens, ou dérivant des biens (ou de notre propriété intellectuelle), nous est transféré et devient notre propriété exclusive. Vous acceptez de nous céder ces droits intégralement, dans la mesure permise par la loi.
Vous devez garantir le caractère correct des spécifications et l’absence d’atteinte aux droits de tiers (y compris brevets, dessins et modèles et autres droits de PI). Nous n’assumons aucune responsabilité pour les pertes ou dommages résultant du respect de vos spécifications.
Si un tiers nous réclame en alléguant une atteinte à ses droits du fait de nos prestations conformes à vos spécifications, vous êtes responsable envers nous de toutes dettes, coûts, dépenses, dommages et pertes (y compris pertes directes, indirectes ou consécutives, manque à gagner, atteinte à la réputation et tous intérêts, pénalités et frais juridiques) et nous indemniserez à première demande.
Nous pouvons modifier toute spécification pour les mêmes raisons que celles visées au § 4(2), ainsi que pour éviter une atteinte avérée ou probable aux droits de tiers.
Livraison, disponibilité
Après la conclusion du contrat, nous vous communiquons une date de livraison estimative (fenêtre prévisionnelle).
En cas de retard dû à un événement hors de notre contrôle, nous vous en informerons et indiquerons les mesures prises pour en minimiser les effets.
Si une tentative de livraison échoue et qu’aucune nouvelle livraison n’est convenue, nous vous contacterons pour instructions. Nous pouvons facturer les frais de stockage et toute livraison supplémentaire (à partir de la deuxième tentative). Si, après la première tentative, nous ne parvenons pas raisonnablement à vous joindre à temps pour organiser une nouvelle livraison ou un enlèvement, nous pouvons résilier le contrat.
Compte tenu du risque de retard ou d’avarie en transit, vous acceptez de ne pas engager de prestataires tiers liés à notre exécution (p. ex. électricien pour l’installation) — ou uniquement à vos risques — tant que les biens ne sont pas arrivés et vérifiés complets et intacts. Nous ne répondons pas des coûts de tiers (y compris frais d’annulation ou de retour) dus à une livraison tardive ou à des biens non fonctionnels.
Si, lors de votre commande, le produit choisi est indisponible, nous vous en informerons sans délai dans la confirmation de commande. En cas d’indisponibilité définitive, aucune acceptation ne sera émise et aucun contrat ne sera conclu.
Réserve de propriété
Les biens livrés restent la propriété du Fournisseur jusqu’au paiement intégral.
Prix et frais d’expédition, exigibilité
Tous les prix s’entendent hors TVA au taux applicable et hors autres taxes, droits ou redevances (p. ex. droits de douane). Les frais d’expédition sont à la charge du Client.
Le prix d’achat est exigible dès réception de la facture. Si vous êtes un professionnel bénéficiant d’un crédit, tout paiement est dû dans les 30 jours suivant la réception de la facture (sauf modalités différentes stipulées sur celle-ci).
Toutes les sommes dues au titre du contrat doivent être réglées intégralement, sans compensation ni déduction.
Modalités de paiement
Le Client peut payer par virement bancaire ou carte de crédit.
Revente
Sauf accord contraire, les biens ne sont pas destinés à la revente. Toutefois, si vous contractez en qualité de professionnel, nous reconnaissons que vous pouvez acheter des biens pour le compte d’un client (ou pour revente à celui-ci) dans le cadre d’un projet. Dans ce cas, vous pouvez, au cas par cas, revendre les biens à ce client, sans pour autant être un revendeur officiel (et sans pouvoir vous présenter comme tel).
Garantie
Le Fournisseur répond des défauts matériels conformément aux dispositions légales, en particulier aux §§ 434 et s. du BGB (Code civil allemand). Pour les consommateurs et les professionnels, la période de garantie sur les biens livrés est de 24 mois.
Une garantie supplémentaire n’existe que si elle est expressément mentionnée dans la confirmation de commande de l’article concerné.
La garantie ne couvre pas les défauts ou dommages résultant notamment du non-respect de nos instructions de montage/installation, d’une installation ou utilisation inappropriée, d’un usage abusif, d’une négligence, d’un nettoyage inadéquat ou d’un accident (y compris l’utilisation d’une ampoule non conforme aux instructions). Elle ne s’applique pas si les biens ont été démontés ou modifiés, ni à la patine ou aux traces d’usage, en particulier sur les surfaces. Ce paragraphe vaut également pour toute garantie commerciale.
Propriété intellectuelle
Les biens — notamment leur design — constituent notre propriété intellectuelle (ou celle de nos concédants). Rien dans les présentes n’accorde de licence ni de droit relatif aux biens ou à la marque Original BTC.
Responsabilité
Les demandes de dommages-intérêts du Client sont exclues. Sont exceptées les demandes pour atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé, ou pour manquement à des obligations contractuelles essentielles (obligations « cardinales »), ainsi que la responsabilité pour tout dommage dû à une faute intentionnelle ou grave du Fournisseur, de ses représentants légaux ou auxiliaires. Sont essentielles les obligations dont l’exécution est nécessaire à la réalisation de l’objet du contrat.
En cas de manquement à une obligation essentielle, notre responsabilité est limitée aux dommages typiques et prévisibles si la faute n’est que légère, sauf en cas d’atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé.
Les limitations prévues aux al. 1 et 2 s’appliquent aussi au bénéfice de nos représentants légaux et auxiliaires en cas d’action dirigée directement contre eux.
Les limitations des al. 1 et 2 ne s’appliquent pas en cas de dissimulation dolosive d’un défaut, de garantie de qualité, ou d’accord spécifique sur la qualité de la chose. Les dispositions de la loi sur la responsabilité du fait des produits demeurent inchangées.
Protection des données
Nous collectons et traitons des données à caractère personnel (notamment noms, adresses et données de paiement) pour traiter et exécuter les commandes. En tant que responsable du traitement, nous veillons à la sécurité de vos données. Si vous achetez ou vous renseignez sur un produit, nous pouvons vous contacter ponctuellement avec des actualités et informations sur nos produits, sauf opposition de votre part. Pour en savoir plus sur l’utilisation de vos données et vos droits, consultez notre Politique de confidentialité
Dispositions finales
Les contrats entre le Fournisseur et les Clients sont régis par le droit de la République fédérale d’Allemagne, à l’exclusion de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises. Les dispositions impératives, notamment de l’État du lieu de résidence habituelle du consommateur, demeurent applicables.
Si le Client est commerçant, personne morale de droit public ou établissement de droit public, le tribunal compétent pour tout litige né des relations contractuelles est celui du siège du Fournisseur.
Le contrat reste contraignant pour le surplus si certaines clauses sont juridiquement invalides. Les dispositions légales suppléent aux clauses invalides lorsqu’elles existent. Si cela constitue une charge déraisonnable pour une partie, le contrat dans son ensemble devient invalide.
Informations sur le droit de rétractation
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans un délai de quatorze jours sans avoir à en indiquer le motif.
Le délai court à compter du jour où vous, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prenez physiquement possession des biens.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou e-mail). Vous pouvez utiliser le formulaire type de rétractation ci-après, sans caractère obligatoire.
Pour que le délai soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre notification avant l’expiration du délai.
Effets de la rétractation
En cas de rétractation, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant de votre choix d’un mode de livraison autre que le mode standard le moins coûteux proposé), sans retard excessif et au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision. Nous utiliserons le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès différent ; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous.
Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à récupération des biens ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition, la date retenue étant la première de ces deux dates.
Vous devez renvoyer ou remettre les biens sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après nous avoir communiqué votre décision de rétractation. Le délai est respecté si vous renvoyez les biens avant l’expiration du délai.
Les frais directs de renvoi des biens sont à votre charge.
Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des biens.
Vente Archive 2026
Promotion
La vente Archive en ligne se déroule de 12h00 GMT le dimanche 3 mai à 23h59 GMT le dimanche 10 mai, comme indiqué dans les supports marketing et sur le site internet. La vente Archive propose des prix réduits sur une sélection de produits arrêtés, en fin de série ou issus de surplus de stock. Les remises s’appliquent au prix du produit hors taxes, frais de livraison et autres frais applicables.
Les produits éligibles sont ceux affichant un prix Archive sur la page produit pendant la période promotionnelle. Tout produit ne présentant pas de prix réduit n’est pas inclus. Nous nous réservons le droit de modifier, d’ajouter ou de retirer des produits de la promotion à tout moment pendant la période promotionnelle.
En raison du caractère limité de la vente Archive et de la forte demande, certains produits peuvent être épuisés pendant la période promotionnelle. Dans certains cas, des articles peuvent rester visibles sur le site après épuisement des stocks. Dans ce cas, nous nous réservons le droit d’annuler la commande et d’effectuer un remboursement intégral.
Nous nous réservons le droit de modifier, prolonger ou retirer la promotion à tout moment. Toute modification sera publiée sur le site internet et prendra effet à compter de sa publication.
Éligibilité
La promotion s’applique à tous les clients effectuant un achat via les sites internet officiels ou les canaux de vente de la société au Royaume-Uni, aux États-Unis, en France et en Allemagne, y compris les comptes professionnels. La promotion n’est pas cumulable avec des remises liées à un compte ou à des conditions contractuelles, y compris les tarifs professionnels, contractuels ou de gros.
Disponibilité
Tous les produits sont proposés sous réserve de disponibilité. Les quantités sont limitées et valables dans la limite des stocks disponibles, les articles ne seront pas réapprovisionnés une fois épuisés. L’ajout d’un article au panier ne constitue pas une réservation. En raison de limitations techniques, la disponibilité affichée sur le site peut ne pas refléter en temps réel les niveaux de stock. En cas de survente, les commandes seront traitées conformément à la clause 20.1. Nous nous réservons le droit de retirer des produits de la vente à tout moment sans préavis.
Prix et présentation des remises
Les remises sont appliquées sur la base du prix de vente conseillé (PVC) ou du prix de vente le plus récent, conformément à la réglementation applicable en matière de prix. Les prix applicables sont ceux affichés au moment de l’achat et peuvent être modifiés pendant la période promotionnelle.
Les remises sont appliquées sur la base du prix de vente conseillé (PVC) ou du prix de vente le plus récent, conformément à la réglementation applicable en matière de prix. Les prix applicables sont ceux affichés au moment de l’achat et peuvent être modifiés pendant la période promotionnelle.
Les prix remisés sont affichés directement sur la page produit. Aucun code promotionnel supplémentaire n’est requis sauf indication contraire explicite. La promotion n’est pas cumulable avec d’autres offres, codes promotionnels ou remises liées à un compte ou à des conditions contractuelles.
Commandes et paiement
Toutes les commandes sont soumises à acceptation et à disponibilité. Une commande n’est confirmée qu’après validation complète du paiement. Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas d’erreur de prix, de divergence de stock ou de suspicion d’utilisation abusive de la promotion.
Livraison et expédition
Les conditions de livraison standard s’appliquent. En raison de la demande accrue pendant la vente Archive, les délais d’expédition et de livraison peuvent être plus longs que d’habitude.
Retours et échanges
Les produits achetés pendant la période promotionnelle peuvent être retournés conformément à la politique de retour standard de la société et aux lois applicables en matière de protection des consommateurs. Les remboursements seront effectués sur la base du prix réduit effectivement payé. Les échanges sont soumis à disponibilité. En raison du caractère limité des articles de la vente Archive, des produits de remplacement peuvent ne pas être disponibles. Les remises ne peuvent pas être transférées à d’autres produits après la fin de la période promotionnelle.
Garantie
Tous les produits de la vente Archive sont couverts par la garantie standard de la société, sauf indication contraire sur la page produit.
Aucun ajustement de prix
Aucun ajustement de prix ne sera effectué pour les achats réalisés avant ou après la période promotionnelle.
Utilisation abusive
Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas d’utilisation abusive de la promotion, y compris, sans s’y limiter, les achats en volume, les activités frauduleuses ou tout comportement ne correspondant pas à un usage normal de consommation.